C’est à l’Hôtel de la Marine, dans son bureau de sous-secrétaire d’Etat aux Colonies, que Victor Schœlcher a préparé le décret d'abolition de l'esclavage dans les colonies françaises, adopté le 27 avril 1848 par le gouvernement provisoire de la 2nde République. 

Une décision et une date historiques à l'initiative de Victor Schœlcher, fervent défenseur des droits de l'Homme.

Un lent processus vers l'abolition de l'esclavage… et sa mise en application 

C'est une succession d'événements complexes qui mène à l'abolition pleine et définitive de l'esclavage. A Saint-Domingue, la plus grande colonie française, la révolte des esclaves à partir de 1791 provoque l’émancipation en 1793, puis l’adoption par la Convention, le 16 pluviôse an II (4 février 1794), de la loi qui abolit l'esclavage dans les colonies. Napoléon Bonaparte, Premier consul, y mettra fin en 1802 en rétablissant un système esclavagiste particulièrement répressif, une décision qui provoquera la perte de la colonie de Saint-Domingue, devenue indépendante le 1er janvier 1804 sous le nom de Haïti.

Le courant abolitionniste français, actif dès la fin du XVIIIe siècle, sans avoir la même puissance que son homologue britannique, gagne du terrain sous la Monarchie de Juillet, tandis que dans les colonies, résistances larvées, complots et révoltes s’amplifient.

En 1815, les Britanniques font pression sur les pays européens pour interdire la traite négrière, c'est-à-dire le commerce et le transport d'êtres humains. Dans les faits, la traite continue malgré tout en France, en Espagne et au Portugal de façon clandestine.

Le 4 mars 1831, une loi abolit définitivement la traite des esclaves en France et prévoit des mesures coercitives contre les trafiquants d’êtres humains. C'est une grande avancée sociale mais pas encore l’abolition du système esclavagiste.

Sous le règne de Louis-Philippe, les projets d’émancipation progressive s’enlisent dans les atermoiements, alors que l’émancipation des esclaves des colonies britanniques a été votée depuis 1833. À la chute du roi, le gouvernement provisoire de la IIe République entame très rapidement les démarches officielles en faveur de l'abolition de l'esclavage. Une commission pour l'abolition de l'esclavage est créée le 4 mars 1848. 

Le décret d'application sera signé le 27 avril, en conseil de gouvernement, par les membres du gouvernement provisoire de la IIe République.

Portrait de Victor Schoelcher
Victor Schœlcher s'est battu durant près de 20 ans contre l'esclavage

 

Un décret historique à l'Hôtel de la Marine

C'est à l'Hôtel de la Marine, où il avait son bureau, que Victor Schœlcher travaille à l'élaboration du décret d'abolition de l'esclavage.

Le combat de Victor Schœlcher contre la traite humaine et l'esclavage commence dès 1831 lors d'un voyage à Cuba. Alors représentant commercial pour l'entreprise familiale, sa découverte de la vie des esclaves et de leurs conditions de travail le bouleverse. En rentrant à Paris, il devient journaliste et critique d'art. Il s'engage dès lors dans un combat contre l'esclavage qui durera presque 20 ans. À travers ses livres et articles, il affirme ses convictions et médiatise le débat : tous les hommes sont égaux et doivent être libres !

En février 1848, Victor Schœlcher est nommé sous-secrétaire d'État chargé des colonies et des mesures relatives à l'esclavage par François Arago, ministre de la Marine et des Colonies de la IIe République. Pendant les deux mois qui suivent, il dédie tout son temps à la rédaction des textes garantissant l'abolition immédiate de l'esclavage et leur mise en œuvre, sans délai, dans les colonies.

Les 9 articles du décret d'abolition de l'esclavage du 27 avril 1848 mettent définitivement fin à l'esclavage dans les colonies françaises, ainsi qu’au système de « l’engagement à temps » au Sénégal. Le décret instaure la représentation des colonies à l’assemblée nationale et interdit à tout ressortissant français résidant sur le sol français comme vivant à l'étranger de participer au trafic d’êtres humains. Pour marquer la gravité exceptionnelle de ce crime, le décret prévoit la déchéance de nationalité pour toute personne condamnée pour avoir pratiqué l’esclavage ou la traite.

Près de 248 500 personnes ont ainsi été libérées de l'esclavage.

Le décret du 27 avril est accompagné d’une série de décrets permettant son application rapide : accès à la citoyenneté, à l’instruction, protection des vieillards et des enfants issus de l’ancienne classe servile. Il prévoit aussi le principe d’une indemnisation des propriétaires d’esclaves.

 

Couverture du livre "De l'esclavage des Noirs et de la législation coloniale" écrit et publié par Victor Schoelcher en 1833

Couverture du livre « De l'esclavage des Nois et de la législation coloniale »  écrit et publié par Victor Schœlcher en 1833

Le saviez-vous ?

Le décret de 1848 ne constitue pas la première abolition de l'esclavage en France. En effet, Louis X avait déjà déclaré que « tous les serviteurs du royaume seraient amenés à la franchise » en… 1315, soit cinq siècles avant Schœlcher !

Malgré cette interdiction en France, Louis XIII autorise le commerce des esclaves à destination des colonies en 1642, et permet l’essor de la traite négrière entre la France (et plus largement, l'Europe), l'Afrique et les colonies. Louis XIV, par l’édit de 1685, dit Code noir, institutionnalise l’esclavage colonial.

Celui-ci sera aboli une première fois en 1794 par la Convention, et rétabli par Napoléon Bonaparte en 1802.